Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées « CGU ») ont pour objet de définir les termes et conditions sous lesquels les utilisateurs (ci-après dénommés « l’Utilisateur ») peuvent accéder et utiliser le site web [Nom du Site] (ci-après dénommé « le Site »), dédié à la fourniture de formations e-learning professionnelles pour les kinésithérapeutes et ostéopathes.
Article 2 : Acceptation des CGU
L’utilisation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect des CGU par l’Utilisateur. L’Utilisateur est invité à lire attentivement les CGU et à les accepter avant de procéder à toute inscription ou achat sur le Site.
Article 3 : Accès au Site et aux Formations
Le Site propose une variété de formations e-learning, disponibles après création d’un compte utilisateur et achat. L’accès aux formations est réservé aux professionnels de la kinésithérapie et de l’ostéopathie, à jour de leur inscription aux ordres et associations professionnels compétents.
Article 4 : Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, les cours, les textes, les images, les vidéos et les documents, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Nom de la Société]. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de ces contenus sans l’autorisation écrite de [Nom de la Société] est strictement interdite.
Article 5 : Responsabilité
[Nom de la Société] s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, [Nom de la Société] ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur le Site.
L’Utilisateur est responsable de son choix de formation et de son utilisation dans le respect des présentes CGU. [Nom de la Société] ne peut être tenue responsable en cas de non-satisfaction ou de préjudices directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant de l’utilisation du Site.
Article 6 : Données Personnelles
[Nom de la Société] respecte la vie privée des Utilisateurs et se conforme aux lois en vigueur concernant la protection des données personnelles. Pour plus d’informations sur l’utilisation et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Article 7 : Modification des CGU
[Nom de la Société] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. L’utilisation du Site suite à ces modifications vaut acceptation des nouvelles CGU.
Article 8 : Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit [Indiquer le Pays]. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux [Indiquer la Juridiction].
Pour toute question relative aux présentes CGU, veuillez nous contacter à l’adresse : [Adresse email de contact].
Date de dernière mise à jour : [Date].